Fil de lecture :

Questionnaire TVA


Article mis en ligne le 09/01/2014.

 

En votre qualité de dirigeant(e) d'une association adhérente à la FFE, nous vous remercions de répondre au questionnaire ci-après avant le 13 janvier 2014.


Dans le cadre du dossier TVA, la mise en place d'un fonds « Cheval » est notamment à l'étude pour atténuer le changement de TVA sur les activités équestres au 1er janvier 2014.

Afin de pouvoir dresser un état exhaustif des structures pouvant prétendre à bénéficier de ce fonds, nous devons identifier parmi nos adhérents ceux qui sont assujettis à la TVA.

Toutes les aides TVA seront soumises à une déclaration précise accompagnée des justificatifs fiscaux correspondant.


Vous pouvez adresser toute question aux juristes du service FFE Ressources au 02.54.94.46.00 ou ressources@ffe.com


Cliquez pour débuter le questionnaire qui ne demande que quelques minutes de votre temps :

 


 

 

 






Actualités

Le Grand Complet au Haras National du Pin

Du grand sport au Grand Complet !


Lire la suite

Longines Deauville Classic


Lire la suite

Deuxieme étape du Grand Régional de Normandie au Haras du pin


Lire la suite

Annuaire Equitation en Normandie 2018


Lire la suite

JOURNEES FEDERALES ENSEIGNANTS

Michel Robert va faire profiter les enseignants de toute son expérience. ©Karine Cante  La Fédération…
Lire la suite

Championnats de Normandie dressage

Le championnat de Normandie de dressage amateur et pro approche, il se tiendra le 1er et 2 juillet 2017 au Village Equestre de…
Lire la suite

Galop®7 en Normandie : 5 nouveaux diplômés !

Lundi 15 mai, et dimanche 21 mai 2017, deux nouvelles sessions du Galop® 7 en Normandie se sont déroulées respectivement au village…
Lire la suite

Compétition d'Endurance au pôle hippique de Saint Lô

Pour sa troisième édition, le Pôle Hippique de Saint-Lô organise un concours d'endurance le 2 juillet 2017 à partir…
Lire la suite

Webconférences

Webconférences : Tout comprendre en 30 minutes avec un expert Découvrez les webconférences programmées en 2017. Chaque…
Lire la suite