Coren
Comité régional
d’équitation Normandie

Conseil OPTI TVA - 19.12.2014

Info sur la TVA des Chambres d'Agriculture de Normandie

 

Pour y voir clair dans l’application des nouveaux taux de TVA, les Chambres d’agriculture de Normandie renouvellent leur proposition d’un conseil en groupe pour vous approprier les règles de la réforme de la TVA 2014 (mise à disposition d’infrastructure et découverte de l’équitation au taux réduit de 5,5%).

 

Ce conseil s’adresse aux établissements équestres réalisant de l’enseignement, du tourisme et de la pension avec mise à disposition d’infrastructure.

 

Sur une ½ journée en petit groupe limité à 6 exploitations, nous rappellerons le contenu de la réforme et les modalités d’application dans le respect des règles fixées par le ministère. Puis, vous préparerez individuellement vos grilles tarifaires assistés d’un conseiller.

 

Nous vous proposons les séances suivantes (13H30 - 17h30) dans la Seine-Maritime, l’Eure et le Calvados :

  • Bois Guillaume le 13 janvier 2015, Chambre d'Agriculture de Seine-Maritime, chemin de la Bretèque (accueil : 02 35 59 47 47)
  • St Lô le 20 janvier 2015, Chambre d'Agriculture de la Manche, Avenue de Paris (accueil : 02 33 06 48 48)
  • Le Neubourg le 27 janvier 2015, Chambre d'Agriculture de l’Eure (bureau décentralisé), 62 avenue de la Libération (accueil : 02 32 78 80 00)
  • Hérouville St Clair le 3 février 2015, Chambre d’Agriculture du calvados, (salle DRUANCE), 6 Avenue de Dubna (accueil : 02 31 70 25 25)

 

Le coût par exploitation est de 125€ TTC, possibilité de venir à deux pour une même exploitation.

 

Pour tout renseignement complémentaire et pour réserver votre place, contacter Christelle POIRIER au 02 33 31 49 25 et envoyez votre règlement à l’ordre de « l’agent comptable de la Chambre d’agriculture de l’Orne » à l’adresse suivante :


Chambre d'Agriculture de l'Orne - Service Elevage - Christelle Poirier
52 boulevard du 1er chasseurs - CS 80036 - 61 001 ALENCON CEDEX 

 

Pour consulter les documents complets, cliquer sur les lien suivants :