Comité régional
d’équitation Normandie

Pass'Sport mise en place du dispositif et remboursement des clubs. - 03.09.2021

Le dispositif Pass'Sport rentre dans sa phase opérationnelle à compter du 1er septembre et nous vous revenons vers vous pour vous informer des dernières évolutions.

La période de validité des Pass'Sport est allongé jusqu'au 30 novembre 2021.

Les clubs affiliés à votre fédération pourront déposer les demandes de remboursement des Pass'Sport uniquement sur le compte Asso en deux campagnes : 1ère campagne entre le 1er et 13 octobre 2021 et 2ème campagne du 15 octobre au 30 novembre 2021.

Les remboursements des clubs seront assurés par leurs Comités Départementaux Olympiques Sportifs à partir du 15 octobre pour la 1ère campagne et à compter du 30 novembre pour la 2ème campagne.

Nous vous invitons à diffuser très largement les trois pièces jointes aux clubs pour qu'ils puissent comprendre :

  • les démarches à suivre quand une famille présente un courrier Pass'Sport lors de l'inscription de leur(s) enfant(s). Lire particulièrement la page 9 du document en PJ (Pass'Sport remboursemenPass'SportV4) : Quelles sont les vérifications à faire avant de demander le remboursement des Pass’Sport et les justificatifs à conserver ? 
  • la démarche pour créer un compte asso et déclarer son club volontaire au Pass'Sport (PassSport_ JeCreerMonCompteAsso.pdf)


Les 5 Comités Départementaux Olympiques Sportifs sont à pied d’œuvre pour accompagner les clubs dans la création de leur compte Asso et déclarer en ligne les Pass'Sport pour les remboursements.


Vos contacts dans les CDOS sont :

  • CDOS Calvados 02 31 85 46 15 calvados@franceolympique. com
  • CDOS Eure 02 32 25 95 56 eure@franceolympique.com
  • CDOS Manche 02 33 57 67 97 manche@franceolympique.com
  • CDOS Orne 02 33 80 27 63 orne@franceolympique.com
  • CDOS Seine-Maritime 02 35 73 28 88 seinemaritime@ franceolympique.com


La DRAJES Normandie accompagne les familles et procèdera aux contrôles d’éligibilité des associations et des demandes de remboursement.

Des webinaires seront organisé par les CDOS pour accompagner les clubs dans ce nouveau dispositif.

Pour rappel vous trouverez ci dessous une vidéo expliquant les démarches pour les clubs https://www.dailymotion.com/video/x83g6ym

Toutes les informations officielles sont disponibles sur le site du ministère, vous y trouverez les fiches et supports de communications pour les clubs et les familles : https://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/le-pass-sport


Avec les CDOS et la DRAJES, nous restons à votre disposition, pour toutes informations complémentaires.

Documents:

PassSport - Je crée mon compte Asso

PassSport - Je crée mon compte Asso structure non associative

PassSport - Remboursement

PassSport - Flyer